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Marques déposées par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL
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LNB ITV
Marque expirée - Marque en non vigueur

LNB ITV
LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3468563
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
LNB ITV de LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL

Présentation de la marque LNB ITV

Déposée le 11 décembre 2006 par l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LNB ITV »

Le déposant est l'association loi 1901 LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL domicilié(e) 117, rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARRAU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 15, Rond-Point André Malraux,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LNB ITV est expirée depuis le 11 décembre 2016.

LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL a également déposé les autres marques suivantes : LNB LIGUE NATIONALE DE BASKET , LNB PLAYOFFS , ALL STAR GAME LIGUE NATIONALE DE BASKET , LNB FINALES , LNB LIGUE NATIONALE DE BASKET , 5 LNB. FINALES , LA SEMAINE DES AS , LNB , LNB TV , LNB


LIGUE NATIONALE DE BASKETBALL Association régie par la loi de 1901 - 117, rue du Château des Rentiers,75013 PARIS - 75013 - France


Jean-Pierre BARRAU Conseil en Propriété Industrielle - 15, Rond-Point André Malraux,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques optiques, disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés), jeux électroniques utilisés avec récepteur de rélévision ; cassettes audio-vidéo.

Produits de l'imprimerie : livres, journaux, calendriers, affiches, albums ; photographies.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; télévision par câbles ; services de messagerie électronique.

Divertissement : activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéos, montage de bandes vidéos ; services de photographies ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de manifestations sportives ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.